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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SA
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VEGAREC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGAREC
GEC ALSTHOM SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1426180
Date de dépôt :
09/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2007

Présentation de la marque VEGAREC

Déposée le 9 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGAREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SA domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2094981) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2094981) - France.

La marque VEGAREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGAREC est expirée depuis le 9 septembre 2007.

GEC ALSTHOM SA a également déposé les autres marques suivantes : TERENAL , FRANCELEC , DURIVAL


GEC ALSTHOM SA, société anonyme - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2094981) - France - SIREN 347951238


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2094981) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2094981 - Publication au BOPI 1997-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 17 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188537 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 17 août 1995 - Transmission de propriété n°188536 - Publication au BOPI 1995-08-17

Système électronique pour la régulation, le contrôle, la commande d'ensembles de turbines à gaz et de turbines à vapeur à cycles combinés.